1. Catalogue et site internet
Photographies non contractuelles. i.T.C. ne pourra être tenu responsable des différences de nuances dans les couleurs ou dans les tailles des pièces en vente dans son catalogue et sur ses sites internet. i.T.C. se réserve le droit de modifier les tarifs indiqués sans préavis.

2. Passer Commande
Par fax 03 83 56 36 37 et courrier. (SIGNATURE ET CACHET OBLIGATOIRES)
Par téléphone 03 83 56 36 36, par internet, nous contacter pour obtenir un code d’accés à www.itcpiercing.com

3. Conditions de Livraison
1ere livraison en contre-remboursement.
Franco de port France à partir de 300 Euros HT de commande.
Montant minimum de facturation : 100 Euros HT.
(Pour une commande infèrieure à 70 Euros HT rajouter 10 Euros HT de frais administratifs.)
Transport France :
Tarif : 8 Euros HT de frais de por t, puis 1 Euro HT par kg supplémentaire.
Livraison en France Métropolitaine :
6 jours maximum dans la limite des stocks disponibles, passé ce délai, téléphoner le plus rapidement possible. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. La responsabilité d’i.T.C. ne saurait être engagée pour retard ou défaut de livraison.

4.  Conditions de Règlement
Modes de règlements acceptés : contre-remboursement, chèque, car te bancaire.
Tous les prix s’entendent HT (TVA à 19,6 %), tarif au départ de nos entrepôts.
Transfert de propriété :
Le vendeur (i.T .C.) conserve l’entière propriété des marchandises jusqu’à complet  paiement du prix
en principal et accessoires. Le client assume néanmoins les risques de détérioration et la responsabili-
té des dommages qu’elles pourraient occasionner. En cas de saisie opérée par un tiers sur les mar-
chandises, le client est tenu d’en informer immédiatement i.T.C. sous 48 heures.
Transfert des risques :
Nonobstant la clause de réserve de propriété et le mode d’expédition, les marchandises voyagent aux
risques et périls du client. La responsabilité d’i.T.C. ne saurait être mise en cause pour per tes ou ava-
ries survenue en cours de transpor t.
Il appar tient au client d’exercer les recours éventuels contre le transpor teur, confor-
mément aux dispositions des ar ticles 105 et suivants
du Code de commerce.
Défaut de paiement :
Il est expressément convenu que le défaut de paiement à son échéance d’une
seule facture entraînera de plein droit l’exigibilité immédiate de toutes les factures
échues ou non, ainsi que l’application des intérêts de retard calculés sur l’intégrali-
té des sommes restant dues à un taux égal à 1,5 fois le taux d’intérêt légal en
vigueur à la date de facturation.
Différent :
A défaut d’accord amiable, le différent sera soumis au Tribunal de Nancy, seul compétent.

5. Retour de Marchandises
Les retours ne sont acceptés que pour des marchandises receptionnées
déteriorées (sauf détérioration ns dues au transport cf paragraphe 3)
ou non conforme aux marchandises commandées.
Seules les commandes passées par internet, fax, ou courrier
constituent une trace pouvant faire valoir la non conformité.
L’expédition des marchandises en retour doit se faire
en envoi recommandé ou suivi dans un délai de 15 jours.
Les frais de retour restant à la charge du demandeur.